Parcelle AU 54 à Drancy
92 m² au plan cadastral. Identifiant 93029000AU0054. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U3eJHDGLA
Zones urbaines mixtes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Avicenne et ancienne Gare SNCFPérimètre des abordsActe : Hopital-Avicenne-et-ancienne-Gare-SNCF_20251125
- T1Voie ferréeSUP T1 de Seine-Saint-DenisZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_93_20230615
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation
- 44Périmètre de 500m autour des gares
- 44Périmètre de 500m autour des stations en projet
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoPerimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Categorie 1
- infoReglement local de publicite
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
- infoDroit de préemption urbain renforcé - Ville de Drancy
- infoPerimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Categorie 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 1 juin 2015Autorisé - 17 RUE DES RUPINS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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