Parcelle BC 218 à Drancy
227 m² au plan cadastral. Identifiant 93029000BC0218. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U6jGEDFEA, U7a rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 44Périmètre de 500m autour des gares
- 44Périmètre de 500m autour des stations en projet
- infoReglement local de publicite
- infoDroit de préemption urbain - Ville de Drancy
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoPerimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Categorie 1
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
- infoPerimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Non classe
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 février 2023, 30 m² créésTravaux achevés - 158 RUE FAIDHERBE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.