Parcelle BJ 122 à Drancy
260 m² au plan cadastral. Identifiant 93029000BJ0122. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1aDDCBEA
Zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéERDr39
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoDroit de préemption urbain renforcé - Ville de Drancy
- infoDroit de préemption urbain - Ville de Drancy
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
- infoReglement local de publicite
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 avril 2021, 45 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 17 RUE FRANCINE FROMOND
- PCPermis de construire autorisé le 4 septembre 2020, 80 m² créés, 1 logementAnnulé - 17 RUE FRANCINE FROMOND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.