Parcelle BN 16 à Drancy
256 m² au plan cadastral. Identifiant 93029000BN0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1aDDCBEA
Zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain - Ville de Drancy
- infoReglement local de publicite
- infoPerimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Categorie 3
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoPerimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Categorie 4
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 4 janvier 2023Autorisé - 121 RUE CHARLES GIDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.