Parcelle BR 141 à Drancy
209 m² au plan cadastral. Identifiant 93029000BR0141. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U7a, U1aDDCBEA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain - Ville de Drancy
- infoPerimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Categorie 3
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
- infoReglement local de publicite
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 juillet 2020, 20 m² créés, 1 logementAutorisé - 6 RUE DE LA VILLETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.