Parcelle BV 133 à Drancy
897 m² au plan cadastral. Identifiant 93029000BV0133. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
U5aFFEGHA, U2dDDCBDA, UR70E19 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 07Espace paysager protege de grandes residences
- 07Espaces paysagers protégés des grandes résidences
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Pont de Bondy
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoTaxe d'amenagement
- infoZAC Edouard Vaillant
- infoDroit de preemption urbain
- infoReglement local de publicite
- infoPerimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Categorie 4
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoDroit de préemption urbain renforcé - Ville de Drancy
- infoAlea gonflement des argiles - Fort
- infoAlea argile fort
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoDroit de préemption urbain - Ville de Drancy
- infoZone de developpement prioritaire pour un reseau de chaleur
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 juillet 2014, 3 209 m² créés, 52 logementsChantier ouvert - 17 IMPAS DES LIMITES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.