Parcelle CI 76 à Drancy
331 m² au plan cadastral. Identifiant 93029000CI0076. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U7a, U1aDDCBEA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain - Ville de Drancy
- infoReglement local de publicite
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoAlea gonflement des argiles - Fort
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 mai 2024, 276 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 23 AVENUE DES MARTYRS DE CHA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.