Parcelle AS 41 à Duclair
6 207 m² au plan cadastral. Identifiant 76222000AS0041. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUB2, UBA1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AUB2
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UBA1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Etude spécifique de falaises - Secteurs de risques naturels liés aux effondrements de falaisesFALAISE
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation : OAP 222DOAP
- 39Hauteur maximale et nombre de niveau 14 m, R+2+C ou AHAUTEUR
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 30m
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 100m
- infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
- infoZone de 100m autour du réseau autoroutier et 75m autour des RGC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 avril 2025, 1 106 m² créés, 15 logementsAutorisé - CHEMI DU PANORAMA
- PAPermis d'aménager autorisé le 20 mars 2025Autorisé - CHEMI DU PANORAMA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.