Parcelle AY 140 à Duclair
1 500 m² au plan cadastral. Identifiant 76222000AY0140. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBB1
Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UBB1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau du TaillisPérimètre des abordsActe : Chateau-du-Taillis-IFD2ZW_19960419
Prescriptions du plan
- 02Risque de débordement de cours d'eau (hors PPRI) : aléa faibleRISQ_EAU
- 02Risque de débordement de cours d'eau (hors PPRI) : aléa fortRISQ_EAU
- 02Risque de débordement de cours d'eau (hors PPRI) : aléa moyenRISQ_EAU
- infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 décembre 2022, 135 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ROUTE DU HALAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.