Parcelle F 403 à Durtal
826 m² au plan cadastral. Identifiant 491270000F0403. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole générale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie, alignement d'arbres et talusHAIE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 15 janvier 2024Autorisé - 2230 ROUTE DE HUILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.