Parcelle AC 392 à Eaubonne
160 m² au plan cadastral. Identifiant 95203000AC0392. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGa
Zone principalement dédiée à l'habitat individuel. Le secteur UGa comporte des règles particulières aux articles 7 et 13, offrant des possibilités d'évolution du bati plus souple Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Gypse: Zone à risque d'affaissement
- infoDPU simple
- infoSecteurs affectés par des infrastructures bruyantes
- infoRéglement Local de Publicité : Zone N°2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 février 2019Chantier ouvert - 3 BIS RUE DE MONTMORENCY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.