Parcelle AR 477 à Eaubonne
276 m² au plan cadastral. Identifiant 95203000AR0477. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGa
Zone principalement dédiée à l'habitat individuel. Le secteur UGa comporte des règles particulières aux articles 7 et 13, offrant des possibilités d'évolution du bati plus souple Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Dispositions particulières pour le stationnement
- 04Périmètre de 500m autour des gares ferroviaires
- infoRéglement Local de Publicité : Zone N°2
- infoDPU simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 juillet 2017, 276 m² créésAutorisé - 101 ROUTE DE SAINT-LEU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.