Parcelle L 291 à Échalas
1 023 m² au plan cadastral. Identifiant 690800000L0291. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCn
hameaux relevant d'un assainissement individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCn)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 99Glissement de terrain - Alea faibleG1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 avril 2014, 174 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 45 IMP VALLUY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.