Parcelle AH 94 à Écouflant
9 558 m² au plan cadastral. Identifiant 49129000AH0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCl, Nl1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCl)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nl1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 25Trame Verte et Bleue
- 39Plan des hauteurs
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZone de prescription de présomption archéologique
- infoRisque de feux de forêt à la commune - Aléa moyen
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 décembre 2021, 484 m² créésChantier ouvert - ROUTE DE LA GRIMORELLE
- PCPermis de construire autorisé le 29 octobre 2019, 54 m² créésAutorisé - ROUTE DE LA GRIMORELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.