Parcelle AK 262 à Écouflant
998 m² au plan cadastral. Identifiant 49129000AK0262. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbaine à dominante d'habitat de type individuel ou intermédiaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté Préfectoral portant approbation du PP des R d'Inondations "Confluence de la Maine"Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan de Prévention des Risques Naturels ou Technologiques
- 39Plan des hauteurs
- infoZone de prescription de présomption archéologique
- infoRisque de feux de forêt à la commune - Aléa moyen
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRetrait gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 décembre 2023, 103 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 10 ALLEE DES JARDINS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.