Parcelle AN 155 à Écouflant
1 804 m² au plan cadastral. Identifiant 49129000AN0155. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, UC, Nl1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nl1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté Préfectoral portant approbation du PP des R d'Inondations "Confluence de la Maine"Enveloppe des zonages réglementairesActe : PPRN_Inondation_de_la_Confluence_Maine_20170707
Prescriptions du plan
- 02Plan de Prévention des Risques Naturels ou Technologiques
- 05Emplacement réservéECO 04
- 07Présence arborée reconnue
- 39Plan des hauteurs
- infoZone de prescription de présomption archéologique
- infoRisque de feux de forêt à la commune - Aléa moyen
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'aménagement concerté
- infoRetrait gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 mai 2016, 102 m² créésAutorisé - RUE DU ROCHER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.