Parcelle ZI 377 à Écouflant
455 m² au plan cadastral. Identifiant 49129000ZI0377. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AU, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur avec Orientation d'Aménagement et de Programmation
- 39Plan des hauteurs
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZone d'aménagement concerté
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone de prescription de présomption archéologique
- infoRisque de feux de forêt à la commune - Aléa moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 juin 2017, 117 m² créés, 1 logementChantier ouvert - ZAC DES ONGROIS LOT 6
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.