Parcelle AC 37 à Écully
12 571 m² au plan cadastral. Identifiant 69081000AC0037. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
URc1a, UEi2, URi2c rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone URC1 (secteur URc1a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UEI2 (secteur UEi2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 17Secteur de mixite sociale1
- 23Secteur de taille minimale des logements-11
- 25EVV
- 38CES graph-0.40.4
- 39Hauteur Max-1919
- 42CPT-0.250.25
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoReseau de chaleur urbain
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 septembre 2024, 896 m² créésAutorisé - CHEMIN DE MONTLOUIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.