Parcelle D 488 à Écully
1 373 m² au plan cadastral. Identifiant 690810000D0488. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UCe4b, URi2c, URi1d rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UCE4 (secteur UCe4b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URI1 (secteur URi1d)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueManoir de la GreysolièrePérimètre des abordsActe : Manoir-de-la-Greysoliere_20221208
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 07Perimetre d interet patrimonial-A5A5
- 17Secteur de mixite sociale1
- 23Secteur de taille minimale des logements-11
- 25EVV
- 39Hauteur Max-66
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d assainissement-NONZONE
- infoZone d assainissement-COLLECTI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 août 2016, 486 m² créés, 7 logementsChantier ouvert - 3 IMPASSE DU TROUILLAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.