Parcelle D 794 à Écully
284 m² au plan cadastral. Identifiant 690810000D0794. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URi1a
Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone URI1 (secteur URi1a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 07Perimetre d interet patrimonial-A1A1
- 17Secteur de mixite sociale1
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-NONZONE
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoReseau de chaleur urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 5 février 2018Travaux achevés - 21 AVENUE DU DOCTEUR TERVER
- PCPermis de construire autorisé le 21 janvier 2016, 1 362 m² créés, 25 logementsAnnulé - 21 AVENUE DU DOCTEUR TERVER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.