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Edifiable

Parcelle E 5 Écully

Parcelle
E 5
Contenance
7 590 m²
Zone
URi1c, USP
à cheval sur 2 zones

Identifiant 690810000E0005Règlement zone URI1, 4 articlesPlan cadastral et photo aérienne

Plan de zonage, 520 m de côtéURi1d : Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voieURi1c : Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voieUSP : Cette zone regroupe les vastes emprises d accueil d equipements d interet collectif et services publics tels que les sites universitaires hospitaliers de transports terrestres de defense nationale ainsi que des poles d equipements communauxURc1b : Zones d ensembles importants d immeubles de logements collectifs implantes sur de vastes emprises en rupture avec les tissus urbains environnants. Les elements batis en formes de plots ou de barres en recul des voies et ordonnances de facon dURi1a : Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voieUEc : Cette zone correspond aux espaces necessaires aux poles commerciaux. Zone specialisee a dominante commerciale elle a vocation principale a gerer les poles commerciaux existants ou a creerUPp : Cette zone regroupe les secteurs a proteger pour des raisons paysagere patrimoniale ainsi que ceux soumis a des risques ou a des nuisancesURi2d : Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont l organisation du bati n est pas homogene le long des voies avec des discontinuites marquees
  • URi1c, sur la parcelle
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Ce qui pèse sur cette parcelle

11 thèmes lus : 6 concernent cette parcelle, 5 n'ont rien donné.

Ce que cet extrait ne couvre pas
  • le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
  • les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
  • les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
  • le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
  • l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune

Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

URi1c, USP rencontrent son contour. La règle dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone URI1 (secteur URi1c)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone USP

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Le plan de la parcelle, coté

53 côtés mesurés sur le plan cadastral : 21 sur voie, 32 en limite séparative, 0 indéterminé.

Plan coté de la parcelle E 56,33 m114,93 m28,30 m33,17 m41,96 m51,65 m61,58 m71,21 m81,68 m92,27 m102,19 m111,97 m124,73 m133,11 m143,59 m151,38 m161,54 m1711,16 m1815,82 m199,92 m205,82 m2157,34 m2241,75 m2319,26 m242,83 m251,69 m262,25 m273,93 m285,96 m2911,51 m3014,72 m3126,39 m324,95 m335,80 m346,57 m351,45 m361,35 m371,45 m381,26 m391,46 m401,29 m411,57 m421,66 m433,08 m444,05 m451,82 m463,16 m478,23 m4832,91 m4926,56 m501,32 m511,70 m522,21 m53230,97230,80228,77228,03227,24226,88226,88226,88226,65226,65226,65226,52226,52226,83226,83227,19227,19227,37227,37227,46228,50229,00228,89228,89229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03229,03228,30228,30228,30228,30228,30228,30228,30228,3020 mN

à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée

Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.

Les 53 côtés de la parcelle
CôtéLongueurDonne surDistance à l'axe
16,33 mséparative15,6 m
214,93 mséparative25,4 m
38,30 mséparative29,8 m
43,17 mséparative28,0 m
51,96 mséparative27,0 m
61,65 mséparative26,5 m
71,58 mséparative26,1 m
81,21 mséparative25,7 m
91,68 mséparative25,5 m
102,27 mséparative24,9 m
112,19 mséparative24,5 m
121,97 mséparative24,1 m
134,73 mséparative23,4 m
143,11 mséparative23,0 m
153,59 mséparative22,7 m
161,38 mséparative22,4 m
171,54 mséparative22,3 m
1811,16 mséparative22,1 m
1915,82 mséparative21,7 m
209,92 mséparative21,2 m
215,82 mséparative7,3 m
2257,34 msur voie4,9 m
2341,75 mséparative41,0 m
2419,26 mséparative27,0 m
252,83 mséparative13,2 m
261,69 mséparative11,7 m
272,25 mséparative10,2 m
283,93 mséparative8,5 m
295,96 msur voie6,4 m
3011,51 msur voie5,4 m
3114,72 msur voie2,6 m
3226,39 msur voie2,3 m
334,95 msur voie3,1 m
345,80 msur voie3,2 m
356,57 msur voie3,6 m
361,45 msur voie3,8 m
371,35 msur voie3,6 m
381,45 msur voie3,5 m
391,26 msur voie3,3 m
401,46 msur voie3,0 m
411,29 msur voie2,8 m
421,57 msur voie2,6 m
431,66 msur voie0,7 m
443,08 msur voie0,3 m
454,05 msur voie0,3 m
461,82 msur voie1,8 m
473,16 msur voie2,0 m
488,23 msur voie2,1 m
4932,91 mséparative33,7 m
5026,56 mséparative12,3 m
511,32 mséparative8,6 m
521,70 mséparative7,3 m
532,21 mséparative38,1 m
Périmètre
405,8 m
Surface du contour
7 567 m²
Écart avec la contenance
-23 m²
Dénivelé
11,38 m
À l'intérieur des reculs
7 568 m²

Recul sur voie : aucune valeur inconditionnelle lue.Le règlement en fixe peut-être un sous condition, ou n'en fixe aucun. Le plan ne dessine alors aucun retrait depuis la rue.

Limites séparatives : aucune valeur inconditionnelle lue.Le plan ne dessine aucun retrait depuis les limites voisines.

Le texte entier de la zone URI1

Ce que ce plan n'est pas

Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 23 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.

La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones. Les reculs dessinés sont ceux de la zone URI1 ; les autres zones en fixent d'autres.

La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.

Contraintes sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 01EBC
  • 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
  • 02Risque naturel
  • 07Perimetre d interet patrimonial-A6A6
  • 17Secteur de mixite sociale1
  • 44Secteur de stationnement-EE
  • infoZone d exposition au bruit
  • infoZone d assainissement-NONZONE
  • infoZone d assainissement-COLLECTI

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Écully

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.