Parcelle AM 18 à Éguilles
1 445 m² au plan cadastral. Identifiant 13032000AM0018. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zones mixtes en continuité des centres historiques et des coeurs de village Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau (ancien)Périmètre des abordsActe : Chateau-ancien-IL0863_19840829
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-JulienPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Saint-Julien-IXIRU1_19840829
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPER séisme et mouvement de terrain d’EguillesEnveloppe des zonages réglementairesActe : EGUILLES_19850055
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’EguillesEnveloppe des zonages réglementairesActe : EGUILLES_20160168
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé
- 05Périmètre d'attente de projet
- 07Patrimoine ponctuel : Autre que BastidesP1427
- 38Coefficient d'emprise au sol : Non règlementé
- 39Hauteur entre 8 et 10 m9/11
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 juin 2026, 266 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 RUE SAINT ROCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.