Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AV 814 à Éguilles

1 607 m² au plan cadastral. Identifiant 13032000AV0814. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UG

Zone à dominante d'habitat pavillonnaire, pouvant accuellir des activités et équipements complémentaires, prinicpalement située en périphérie des centres urbains et des villages Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UG

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPER séisme et mouvement de terrain d’EguillesEnveloppe des zonages réglementairesActe : EGUILLES_19850055
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’EguillesEnveloppe des zonages réglementairesActe : EGUILLES_20160168

Prescriptions du plan

  • 02Risque feux en EUB
  • 17Secteur de mixite sociale sans taille minimum : type 5SMS5-4
  • 38Coefficient d'emprise au sol : entre 10 et 15 %15
  • 39Hauteur entre 6 et 8 m7/None
  • infoDroit de Préemption Urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Éguilles

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.