Parcelle BX 341 à Éguilles
3 148 m² au plan cadastral. Identifiant 13032000BX0341. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UDb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- INT1Voisinage d’un cimetièreEguillesZone de protectionActe : cimetieres_20071001
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPER séisme et mouvement de terrain d’EguillesEnveloppe des zonages réglementairesActe : EGUILLES_19850055
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’EguillesEnveloppe des zonages réglementairesActe : EGUILLES_20160168
Prescriptions du plan
- 02Risque feux en EUB
- 02Risque feux en RZ et UFR
- 17Secteur de mixite sociale sans taille minimum : type 5SMS5-4
- 38Coefficient d'emprise au sol : entre 10 et 15 %15
- 39Hauteur entre 6 et 8 m7/8,5
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 mai 2024, 134 m² créésAutorisé - 742 AURIELLIENNE
- PCPermis de construire autorisé le 18 mai 2018, 384 m² créésAutorisé
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.