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Edifiable

Parcelle AV 217 à Elbeuf

3 112 m² au plan cadastral. Identifiant 76231000AV0217. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UAA

Zone urbaine mixte à dominante habitat de centralité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UAA

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueCirque-théâtrePérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueSynagoguePérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueUsine Fraenckel-Herzog (ancienne)Périmètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueUsine Gasse et CanthelouPérimètre des abords

Prescriptions du plan

  • 07200023414_PLUI_20250331_PP00005958BATI_PROT
  • 07presc pBATI_PROT
  • infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
  • infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 30m

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Elbeuf

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.