Parcelle BI 482 à Elbeuf
1 667 m² au plan cadastral. Identifiant 76231000BI0482. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBB1
Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UBB1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla du BuquetPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juin 2026, 223 m² créés, 1 logementAutorisé - AVENUE DU CHARTRIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.