Parcelle AB 395 à Enghien-les-Bains
414 m² au plan cadastral. Identifiant 95210000AB0395. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
Quartiers pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'Enghien-les-BainsPérimètre du SPR
- T1Voie ferréeSUP T1 du Val-d'OiseZone de protection
Prescriptions du plan
- 07Clôture à protéger au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
- infoTaxe d'aménagement 5%
- infoRisques faibles - Périmètre de protection hydrothermale - Nappes sub-affleurantes
- infoAléas retrait - gonflement d'argile moyen
- infoPérimètre du Droit de Préemption Urbain
- infoSecteur affecté par le bruit des infrastructures de transport terrestre répertorié par l'arrêté préfectoral du 27 septembre 2001
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPlan d'Exposition au Bruit - Zone C
- infoAléas retrait - gonflement d'argile faible
- infoZone de publicite restreinte
- infoSUP T1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 25 avril 2014Autorisé - 66 B RUE DU DEPART
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.