Parcelle AE 16 à Enghien-les-Bains
502 m² au plan cadastral. Identifiant 95210000AE0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
Quartiers pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'Enghien-les-BainsPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement 5%
- infoAléas retrait - gonflement d'argile moyen
- infoPérimètre du Droit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléas retrait - gonflement d'argile faible
- infoZone de publicite restreinte
- infoPlan d'Exposition au Bruit - Zone D
- infoRisques faibles - Périmètre de protection hydrothermale - Nappes sub-affleurantes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 février 2019, 1 logementAutorisé - 14 RUE DES THERMES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.