Parcelle 0D 1031 à Épinal
1 220 m² au plan cadastral. Identifiant 881600000D1031. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1Nh
Secteur 1 Nh, correspondant à des espaces partiellement desservis par des équipements qu'il n'est pas prévu de renforcer et dans lesquels des constructions ont déjà été édifiées. Sous certaines conditions, un habitat dispersé peut y être admis Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul - 15 m
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 mars 2016, 223 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 26 ROUTE D'ARCHETTES
- PDPermis de démolir autorisé le 21 décembre 2015Autorisé - ROUTE D'ARCHETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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