Parcelle AC 14 à Épinal
305 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AC0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBi, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueimagerie PellerinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison romainePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la rivière Moselle centreEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoZone de bruit
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 juin 2023, 40 m² créésAutorisé - 15 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.