Parcelle AD 227 à Épinal
293 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AD0227. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDe
Zone présentant un caractère urbain dense à dominante d'habitat individuel. UDe : secteur situé à Mauvraie-Faubourg Saint Antoine qui fait exception en matière de clôtures (article UD 11) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Notre-Dame au CiergePérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-au-Cierge-IHUID8_20110415
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 mai 2023, 19 m² créés, 1 logementAutorisé - 7 IMPASSE VAUTRIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.