Parcelle AH 16 à Épinal
2 262 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AH0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1N
Zone naturelle non équipée et non destinée à l'être, qu'il convient de protéger en raison de la qualité du site et des boisements qui s'y trouvent Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Cet emplacement est destiné à la réalisation d'un cheminement piéton à Courcy et d'un bassin de retention jusqu'à la limite de la zone en direction du ruisseau du Grandrupt.ER7
- infoZone d'aménagement concerté de Courcy
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 14 mars 2023Autorisé - 40 RUE DES FORGES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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