Parcelle AI 11 à Épinal
609 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AI0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDe
Zone présentant un caractère urbain dense à dominante d'habitat individuel. UDe : secteur situé à Mauvraie-Faubourg Saint Antoine qui fait exception en matière de clôtures (article UD 11) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Notre-Dame au CiergePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone de bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 août 2017, 46 m² créés, 1 logementAutorisé - 11 RUE VAUTRIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.