Parcelle AI 72 à Épinal
369 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AI0072. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDe, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Notre-Dame au CiergePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone de bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 12 août 2022, 1 logementAutorisé - 37 NOTRE DAME DE LORETTE
- PCPermis de construire autorisé le 14 mars 2017, 1 logementAutorisé - 37 RUE NOTRE-DAME-DE-LORETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.