Parcelle AS 377 à Épinal
2 382 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AS0377. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
1N, 1Nh, 1AUa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-ITD8MP_19920526
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-IGNZ6F_19841109
Prescriptions du plan
- 01Espace boisés classés à conserverEBC
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 avril 2013, 237 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMIN DE CADET ROUSSELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.