Parcelle AS 378 à Épinal
375 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AS0378. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1N
Zone naturelle non équipée et non destinée à l'être, qu'il convient de protéger en raison de la qualité du site et des boisements qui s'y trouvent Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 01Espace boisés classés à conserverEBC
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 juillet 2016, 340 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 9 TER CHEMIN DE CADET ROUSSELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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