Parcelle AS 401 à Épinal
2 270 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AS0401. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1Nh
Secteur 1 Nh, correspondant à des espaces partiellement desservis par des équipements qu'il n'est pas prévu de renforcer et dans lesquels des constructions ont déjà été édifiées. Sous certaines conditions, un habitat dispersé peut y être admis Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-ITD8MP_19920526
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 juin 2013, 152 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 28 RUE DE LA PELLE
- PDPermis de démolir autorisé le 6 juin 2013Chantier ouvert - 28 RUE DE LA PELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.