Parcelle AS 430 à Épinal
908 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AS0430. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUac
Zone naturelle équipée ou non, destinée à être urbanisée à l'occasion d'une création de zone d'aménagement concerté ou de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 mai 2014, 113 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 13 RUE DU POINT DE VUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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