Parcelle BV 85 à Épinal
1 620 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000BV0085. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UXa, UXb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone d'aménagement concerté de Saut-le-Cerf
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 février 2023, 814 m² créésChantier ouvert - CHEMIN DE LA BELLE AU BOIS
- PCPermis de construire autorisé le 13 septembre 2019, 2 082 m² créésAnnulé - CHEMIN DE LA BELLE AU BOIS
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2015, 1 972 m² créésAutorisé - 7 BIS CHEMIN DE LA BELLE AU BOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.