Parcelle CO 338 à Épinal
1 873 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000CO0338. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
1AUa, 1Nh, 1N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Cet emplacement est destiné à élargir une voie de desserte de la zone à urbaniser, sentier de la Croix Rouge.ER14
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 août 2013, 69 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 6 CHEMIN DE LA BASSE DES PRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.