Parcelle DD 19 à Épinal
2 228 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000DD0019. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1N, UFa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur UFa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone de bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 septembre 2021, 48 m² créésAutorisé - 36 RUE DE LA TRANCHEE
- PCPermis de construire autorisé le 30 novembre 2018, 38 m² créésAutorisé - 36 RUE DE LA TRANCHEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.