Parcelle AC 273 à Épron
1 817 m² au plan cadastral. Identifiant 14242000AC0273. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AUM, AUA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AUM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AUA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1 et R123-3-1)
- infoPérimètre de protection éloigné des forages d'Hérouville Saint Clair
- infoZone d'aménagement Différé (R123-13 4)
- infoZone damenagement concerte
- infoServitude AS1 Périmètre de protection rapprochée immédiat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 mars 2025, 3 511 m² créés, 50 logementsAutorisé - LE CHEMIN L'AUIER / LES PE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.