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Edifiable

Parcelle AC 321 à Épron

172 m² au plan cadastral. Identifiant 14242000AC0321. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone AUA

concerne les secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation pour une vocation dominante d'habitation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone AUA

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1 et R123-3-1)
  • infoPérimètre de protection éloigné des forages d'Hérouville Saint Clair
  • infoZone d'aménagement Différé (R123-13 4)
  • infoZone damenagement concerte
  • infoServitude AS1 Périmètre de protection rapprochée immédiat

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Épron

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.