Parcelle AC 322 à Épron
131 m² au plan cadastral. Identifiant 14242000AC0322. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUA
concerne les secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation pour une vocation dominante d'habitation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AUA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1 et R123-3-1)
- infoPérimètre de protection éloigné des forages d'Hérouville Saint Clair
- infoZone d'aménagement Différé (R123-13 4)
- infoZone damenagement concerte
- infoServitude AS1 Périmètre de protection rapprochée immédiat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 août 2018, 89 m² créés, 1 logementTravaux achevés
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.