Parcelle B 948 à Esbly
14 m² au plan cadastral. Identifiant 771710000B0948. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBc
Zone de quartiers résidentiels mixtes à dominantes d'habitat pavillonaire, pour les secteurs de coteaux (prise en compte du relief et du risque de ruissellement) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 99Servitude de résidences principales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 5 décembre 2019Autorisé - 16 ALLEE DES COMTESSES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.