Parcelle F 407 à Esbly
6 167 m² au plan cadastral. Identifiant 771710000F0407. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UCb, UBc, Nj rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nj)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques d?inondation Marne_Isles_ST_TibaultEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 de Seine-et-MarneZone de protection
Prescriptions du plan
- 99Servitude de résidences principales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 février 2015, 1 844 m² créés, 27 logementsAutorisé - CHEM DE LA PATURE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.