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Edifiable

Parcelle AW 120 à Étaples

990 m² au plan cadastral. Identifiant 62318000AW0120. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UC

zone correspondant à l'urbanisation "récente" de la commune au-delà du chemin de fer Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UC

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté d'approbation du PPRL du MontreuilloisEnveloppe des zonages réglementaires
  • T1Voie ferréeSUP T1 du Pas-de-CalaisZone de protection

Prescriptions du plan

  • infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
  • infoRèglement Local de Publicité Intercommunale (RLPI), zone de publicité de type 2
  • infoZone soumise à un aléa faible de retrait-gonflement des argiles
  • infoZone de présomption de prescriptions archéologiques - Consultation sans limite de seuil
  • infoRèglement Local de Publicité Intercommunale (RLPI), zone de publicité de type 3
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (autoroutes, RN, RD, voies communales, voies ferrées) soumises à des normes acoustiques
  • infoCommunes à risque d'effondrement de cavités non localisées (source BRGM)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Étaples

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.