Parcelle AC 781 à Évin-Malmaison
1 703 m² au plan cadastral. Identifiant 62321000AC0781. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UM, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Chevalement de la fosse n° 8 de Dourges dite Cornuault, situé terroir d'en-hautPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02PIG METALEUROP Z2 : 500 mg de PbPIG
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 15 octobre 2022Autorisé - AVENUE LA FONTAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.