Parcelle ZA 94 à Évin-Malmaison
550 m² au plan cadastral. Identifiant 62321000ZA0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Zones urbaines correspondant notamment aux cites minieres et aux lotissements pavillonnaires, dans lesquelles les capacites d'equipements publics existants ou en cours de realisation (voir reglement..) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2019, 139 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT13 RUE JEAN JAURES
- PCPermis de construire autorisé le 17 juillet 2017, 159 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE JEAN JAURÈS LOT 13
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.