Parcelle H 1089 à Évran
468 m² au plan cadastral. Identifiant 220560000H1089. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole générale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 16Changements de destination habitation au titre de l'article L.151-11 du Code de l'UrbanismeCHDEST
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2022, 3 logementsAutorisé - 3 LA LANDE DU TOURNAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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